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Comment léguer son chalet aux enfants


Dans les précédents articles, nous avons regardé les impacts fiscaux des Immeubles à revenus : que se passe-t-il au décès du propriétaire? et de la Résidence principale, héritage et impôt. Est-ce les mêmes recommandations pour le chalet familial situé sur le bord d’un beau lac que vous désirez léguer à vos enfants? Oui et non.   Le problème dans ce cas-ci est que vous désirez que vos enfants aient la pleine jouissance du chalet … en minimisant l’impôt à payer et en évitant les querelles familiales. Il y a 4 points principaux à considérer dans un dossier de cession de chalet lors du décès du dernier parent survivant:

1. Tenez compte de l’impôt à payer sur le gain en capital

2. Réfléchissez aux différentes options pour réduire cet impôt éventuel à payer

3. Préparez vos enfants sur la ou les façons de payer cet impôt

4. Préparez un plan de succession pour le chalet : utilisation du chalet, partage des coûts, prise de décisions, etc.

Ce dernier point ne sera pas discuté ici. Il relève de la situation familiale et sera réglé par la famille. Si aucune planification n’est faite, les enfants devront payer de l’impôt sur 50% du gain en capital. Le gain en capital est calculé de la façon suivante : la juste valeur marchande du chalet moins le prix d’achat du chalet. La meilleure façon de connaître la juste valeur marchande est de demander un rapport en ce sens à un évaluateur agréé. Les options des enfants sont les suivantes :

  • On veut garder le chalet au décès du dernier parent (père ou de la mère)
  • On vendra le chalet au décès du dernier parent

On veut garder le chalet au décès du dernier parent (père ou de la mère) Voici 2 solutions pour aider les enfants à payer l’impôt sur le gain en capital. Solution 1: prendre une assurance-vie équivalente à l’impôt futur à payer. Prenez note que le parent peut même demander aux enfants de payer cette assurance-vie puisque c’est à eux que sera versée cette prime. Solution 2: donner immédiatement le chalet aux enfants. Ce sera le parent qui paiera immédiatement l’impôt sur le gain en capital. Prenez note qu’il y a d’autres solutions plus complexes, mais très efficaces. Nous vous recommandons pour cela de consulter votre avocat ou votre fiscaliste. On vendra le chalet au décès du dernier parent Aucun problème pour les enfants, ils paieront l’impôt à même les profits réalisés. Le seul bémol à cette solution est le délai de vente du chalet. L'impôt doit être acquitté assez rapidement.

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michelpoupart@hotmail.com J’aimerais savoir au décès de ma mère l’impôt a payer pour la maison pour les 4 enfant.

Ce n’est pas notre rôle de vous conseiller à ce sujet. Votre notaire, comptable ou fiscaliste pourraient vous être d’un plus grand secours.

Par contre, nous pouvons vous aider en vous fournissant un rapport indiquant la vraie valeur marchande actuelle de la maison.

C’est déjà un point très important à établir dès le départ.

Vous pouvez nous contacter au 450-227-2063.

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