Établir la valeur marchande du chalet : une 1ère étape importante

Nous sommes en plein cœur de l’été, à profiter au maximum du chalet familial.

Nous vieillissons tranquillement et ce chalet représente une mine d’or dans l’harmonie et les souvenirs de notre famille.

Déjà 4 générations se sont présentées régulièrement, et si … ?

Si on vendait le chalet aux enfants ?

D’entrée de jeu, il faut savoir qu’il y a des impacts fiscaux à bien évaluer.

Ce n’est pas aussi simple que de dire : « … nous donnons gratuitement le chalet aux enfants. C’est un don. Il n’y a pas d’impôts à payer. »

La vente ou le don d’un chalet aux enfants peut engendrer un fardeau fiscal imprévu, en l’absence d’une bonne planification.

Très important : Consultez votre conseiller financier ou votre notaire, il pourra vous aider.

Et n’oubliez pas de consulter vos enfants à ce sujet pour éviter les potentiels problèmes de partage et d’entretien futurs.

Regardons les différentes hypothèses

1. Vente du chalet aux enfants à la juste valeur marchande
2. Vente du chalet aux enfants pour 1 $
3. Création d’une fiducie

Vente du chalet aux enfants à la juste valeur marchande

Supposons que le chalet familial a doublé sa valeur marchande depuis 20 ans, passant de 150 000 $ à 300 000 $.

Les enfants devront payer de l’impôt sur 50 % du gain, soit 75 000 $.

Donc, pour conserver le chalet, les enfants devront possiblement payer environ 37 500 $ en impôt.

Vente du chalet aux enfants pour 1 $

C’est déconseillé de façon générale.

Si vous vendez le chalet pour 1 $ à vos enfants, vous serez imposé selon son vrai prix dans le marché. 

Vous serez donc imposé comme mentionné au paragraphe précédent.

Par contre, vos enfants seront imposés lors de sa revente éventuelle sur une prix d’achat de 1 $. Un futur gain en capital qui risque d’être très élevé.

Une portion de ce gain en capital sera donc imposée 2 fois : une fois par le vendeur et une autre fois par les enfants !

Création d’une fiducie

Nous n'aurions pas assez d'un article pour bien explorer cette possibilité.

Fiducie pour soi, fiducie en faveur de soi-même, fiducie familiale entre vifs, fiducie familiale entre vifs, fiducie testamentaire, etc.

Ces termes sont compliqués ? Plusieurs options sont disponibles, dont certaines pourraient vous convenir … ou pas.

Consulter votre conseiller juridique et fiscal. Il examinera avec vous toutes les options pour vous permettre et de choisir celle qui convient le mieux à votre situation.

Nous avons rédigé d'autres articles sur ce thème, comme Comment léguer son chalet aux enfants ou Comment bien planifier la vente de son chalet pour éviter les éventuelles disputes.

La juste valeur marchande ?

Peu importe l’option retenue dans votre cas, le départ de votre réflexion est de définir précisément cette juste valeur marchande.

C’est ici que nous pouvons vous aider.

J’aimerais connaître la juste valeur marchande de mon chalet
Contactez-nous ! 1-800-363-8237 

Nous sommes là pour vous conseiller